Mentions légales
1 – Édition du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il vous est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation du site : https://www.maternologie-lille.fr
Conception, Design et création artistique :
VOYAGE EN MERES – NAUDTS MEGGANE
Siège social : 1 RUE ANDRE MARIE AMPERE 59236 FRELINGHIEN
N° Siret : 83531020200022
Code APE : 8690F
Téléphone : 06 40 18 94 35
E-Mail : contact@maternologie-lille.fr
Site internet : www.maternologie-lille.fr
Propriétaire du site :
Le site www.maternologie-lille.fr est la propriété de Mme NAUDTS MEGGANE au capital social de x € euros, domiciliée au 1 rue André Marie Ampère 59236 FRELINGHIEN et représenté par MEGGANE NAUDTS en sa qualité de gérante.
Tél : 0640189435
E-mail: contact@maternologie-lille.fr
SIRET : 83531020200022
APE : 8690F
Directeur de la publication :
NAUDTS MEGGANE, Gérante de VOYAGE EN MERES.
Hébergeur :
Ce site est hébergé en France par la société O2Switch :
- Adresse Postale : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand ;
- Numéro de SIRET : 51090980700024 ;
- Numéro de TVA Intracommunautaire : FR35510909807 ;
- Numéro RCS Clermont-Ferrand : B 510909807.
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
MEGGANE NAUDTS, Gérante de VOYAGE EN MERES, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle. Elle détient également les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet. Notamment :
- Les textes ;
- Les images ;
- Les graphismes ;
- Les logos ;
- Les vidéos ;
- Mais aussi l’architecture ;
- Ainsi que les icônes ;
- Et également les sons.
Toute :
- reproduction ;
- représentation ;
- modification ;
- ou encore publication ;
- mais également adaptation de tout ou partie des éléments du site
quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MEGGANE NAUDTS, Gérante de VOYAGE EN MERES.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon. Ainsi, elle sera poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
MEGGANE NAUDTS, Gérante de VOYAGE EN MERES, ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.maternologie-lille.fr
MEGGANE NAUDTS, Gérante de VOYAGE EN MERES, décline également toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.maternologie-lille.fr
Elle s’engage notamment à sécuriser au mieux le site https://www.maternologie-lille.fr . Cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. MEGGANE NAUDTS, Gérante de VOYAGE EN MERES, se réserve donc le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, MEGGANE NAUDTS, Gérante de VOYAGE EN MERES, se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 :
- vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées sur le site https://www.maternologie-lille.fr
- Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un message à notre Délégué à la Protection des Données. MEGGANE NAUDTS, Gérante de VOYAGE EN MERES.
Son adresse mail : contact@maternologie-lille.fr
Il est également possible que vous déposiez une réclamation auprès de la CNIL.
Notre site https://www.maternologie-lille.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites. Nous dégageons toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers notre site.
La navigation sur le site https:/www.maternologie-lille.fr peut, en effet, provoquer l’installation de cookie(s) sur votre ordinateur.
Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 2 mois.
5- Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.maternologie-lille.fr est effectivement soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de LILLE.